Texte Libre

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La SNCF, le Basket, la société, la politique...
En bref : MES TAS DE TRUCS ;)

L'arrêt de mon affaire a été rendu.
- Je suis condamné pour 'refus d'obtempérer' à 150Euros d'amende.
- Je dois en plus 83Euros à la SNCF au titre du PV initial.
- La SNCF a complètement été déboutée de son atteinte à l'image concernant l'arrêt de 20mn en Gare de Moirans. Pour info, elle demandait 2000Euros de dommages et intérêts à ce titre.
- Je dois débourser, au titre de remboursement des frais de justice, 500Euros à la SNCF. Pour info, la SNCF demandait 1000Euros à ce titre.

Un pourvoi en Cassation a été initié.

Je ne ferai pas plus de commentaires sur le dossier en cours, car ce blog est lu et est même très lu par les avocats de la SNCF, qui, n'ayant rien à se mettre sous la dent sur le fond de l'affaire, traquent le moindre de mes dérapages sur ce blog ;)

Donc, pour le moment, je me tais... Mais n'ayez crainte : ce n'est pas parce que je ne parle plus de cette affaire sur ce blog, que je n'en parlerai plus jamais ;)

Il y a énormément de choses à dire et je les dirai en temps et en heure : d'ici là... patience ;)

Lundi 1 septembre 2008 1 01 /09 /Sep /2008 12:00
Un petit article détente pour relater les mésaventures se déroulant autour du château de Sassenage qui est situé à quelques kilomètres de chez moi... Bonne lecture ;)

Un article du journal 'Le Monde' daté du 30 Mai 2008

*********

Patrimoine La vente du mobilier issu d'un legs est contestée
Le château de Sassenage conduit la Fondation de France en justice

Ce devait être une vente aux enchères d'objets mobiliers, c'est devenu une foire d'empoigne autour d'un château. Et une nouvelle illustration de la difficulté à financer le puits sans fond des monuments historiques. Vendredi 30 mai, l'étude Robert et Braille propose à Drouot une partie des collections du château de Sassenage, en Isère, propriété de la Fondation de France : des meubles, des tableaux, des armes, de l'argenterie, des céramiques...

Cette vente a déclenché une violente bataille entre le conseil général de l'Isère et la Fondation de France, une importante institution privée qui abrite 610 fondations créées par des mécènes, gère leurs comptes et distribue des prix et des bourses dans tous les domaines : santé, recherche, environnement, culture...

Lundi 26, le juge des référés du tribunal d'instance de Paris, saisi par le département, a fait retirer du catalogue les douze pièces les plus intéressantes - meubles et tableaux classés monuments historiques ou d'intérêt régional - sur un total de 232 références. Insuffisant pour le conseil général, qui devait tenter jeudi une nouvelle action en référé pour faire suspendre la totalité de la vente, dont la Fondation de France attendait entre 500 000 et 1 million d'euros de recettes.

Situé sur les contreforts du Vercors, le château de Sassenage est un joyau classique du XVIIe siècle, propriété historique de la famille de Béranger, grande lignée savoyarde. Il est classé monument historique, comme son beau parc et une partie de son mobilier. " C'est un des trésors de l'Isère, un des rares exemples de château du XVIIe siècle resté parfaitement en l'état, à l'intérieur comme à l'extérieur ", souligne le vice-président (PS) du conseil général chargé de la culture, Claude Bertrand.

La dernière marquise de Béranger-Sassenage, morte en 1971, souhaitait léguer le château au Conseil international de la langue française (CILF) pour garantir son ouverture au public et éviter la dispersion de ses collections. Cerise sur le gâteau : un capital de 13 millions de francs dont les intérêts doivent financer l'entretien des lieux. A l'époque, le CILF ne peut accepter ce genre de legs. Il le confie donc à la Fondation de France et devient, pendant trente ans, locataire et gestionnaire du domaine.

Le 9 juillet 2002, face à l'équilibre de plus en plus précaire des comptes, le CILF abandonne la gestion du château à la Fondation de France. " Dès l'origine, les intérêts de la donation ne suffisaient pas à couvrir les besoins du château ", assure Dominique Lemaistre, directrice du mécénat à la Fondation de France.

Une analyse que ne partage pas le Conseil international de la langue française. Révulsé par la décision de passer outre les dispositions testamentaires de la marquise, le secrétaire général du CILF, Hubert Joly, dénonce " une opération scandaleuse du point de vue moral et culturel. La Fondation de France agit comme un simple marchand de biens ".

Surtout, M. Joly accuse la Fondation d'avoir mis en place une gestion pour le moins opaque : " Depuis l'année 2000, la Fondation de France a refusé obstinément de nous fournir des justifications chiffrées. " Le CILF s'étonne notamment d'une baisse considérable des revenus du capital laissé par la marquise, sans rapport, selon lui, avec les sommes investies dans le château.

Après avoir refait la muséographie, repensé la consultation du fonds d'archives et développé une activité commerciale de séminaires, banquets et mariages, la Fondation de France a confié l'exploitation des lieux, en 2006, à une société d'économie mixte (SEM) créée avec la municipalité de Sassenage.

" La SEM nous demande 50 000 euros chaque année pour équilibrer ses comptes, en plus des charges d'entretien, explique Mme Lemaistre. Nous ne voulons pas continuer à puiser dans le capital, qui se monte encore à 1,5 million d'euros. Nous avons donc décidé cette vente, qui n'est qu'un des éléments destinés à équilibrer durablement l'activité. " La Fondation veut aussi vendre la métairie, située à l'extérieur du domaine.

Le château n'est pourtant pas sans recettes : la location d'espaces lui rapporte jusqu'à 500 000 euros par an. Les visites en revanche restent modestes : ouvert aux individuels de mai à octobre seulement, le monument reçoit 5 000 personnes chaque année.

Dans son ordonnance du 26 mai, le juge des référés a fixé un délai de deux ans pour doter le château de nouveaux moyens. Pour le juge, le conseil général de l'Isère est " seul à même, bien que défaillant aujourd'hui, de perpétuer, par un financement dont le niveau et les moyens sont à déterminer, la Fondation Sassenage ".

Le département a investi 300 000 euros depuis huit ans dans l'entretien du monument historique. Peut-il faire plus ? " Si la Fondation de France propose de nous céder le château, nous sommes prêts à l'envisager, assure M. Bertrand. Et à étudier comment respecter les volontés testamentaires de la marquise. "

Une collectivité publique au secours d'une fondation privée issue du mécénat... L'exact contraire des pistes préconisées pour l'avenir des monuments historiques.

Grégoire Allix

Par James Hetfield - Publié dans : Divers
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