Texte Libre

...Mes coups de coeur
...Mes coups de gueule
...Mes joies
...Mes peines
...Mes espoirs
...Mes désespoirs
La SNCF, le Basket, la société, la politique...
En bref : MES TAS DE TRUCS ;)

L'arrêt de mon affaire a été rendu.
- Je suis condamné pour 'refus d'obtempérer' à 150Euros d'amende.
- Je dois en plus 83Euros à la SNCF au titre du PV initial.
- La SNCF a complètement été déboutée de son atteinte à l'image concernant l'arrêt de 20mn en Gare de Moirans. Pour info, elle demandait 2000Euros de dommages et intérêts à ce titre.
- Je dois débourser, au titre de remboursement des frais de justice, 500Euros à la SNCF. Pour info, la SNCF demandait 1000Euros à ce titre.

Un pourvoi en Cassation a été initié.

Je ne ferai pas plus de commentaires sur le dossier en cours, car ce blog est lu et est même très lu par les avocats de la SNCF, qui, n'ayant rien à se mettre sous la dent sur le fond de l'affaire, traquent le moindre de mes dérapages sur ce blog ;)

Donc, pour le moment, je me tais... Mais n'ayez crainte : ce n'est pas parce que je ne parle plus de cette affaire sur ce blog, que je n'en parlerai plus jamais ;)

Il y a énormément de choses à dire et je les dirai en temps et en heure : d'ici là... patience ;)

Lundi 8 juin 2009 1 08 /06 /Juin /2009 07:00
Marrant cet article ;) Comme quoi, des fois, faut savoir fermer sa gueule ;)

*****

Polémique  - Royal condamnée, l'arroseuse arrosée

    *
      L'UMP a demandé lundi à Ségolène Royal de "dire pardon" à ses deux ex collaboratrices après la décision de Justice rendant définitive sa condamnation pour non versement de salaires.

- le 20/04/2009 - 21h35

L'UMP a demandé lundi à l'ex candidate à la présidentielle de "dire pardon" à ses deux anciennes collaboratrices "victimes de sa non application de la loi de la République", après la décision de la Justice rendant définitive sa condamnation pour non versement de salaires.
 
Dans une décision du 8 avril dernier, la Cour de cassation a rejeté le pourvoi de Ségolène Royal contre la décision de la cour d'appel de Rennes qui avait donné raison à deux ex-attachées parlementaires de l'ancienne candidate PS à la présidentielle qui réclamaient depuis 1997 le versement de salaires non payés.


"Ses soi disant excuses à M. Zapatero"
 
Les faits remontent à 1997 lorsque, après la dissolution de l'Assemblée nationale, Ségolène Royal avait licencié, comme tous ses collègues députés, ses  collaboratrices, attachées parlementaires. Les deux femmes l'avaient ensuite attaquée devant le conseil des prud'hommes de Niort, affirmant avoir continué à travailler pour elle pendant la campagne puis jusqu'en juillet, après son entrée dans le gouvernement Jospin.
 
Le conseil des prud'hommes avait accédé à leur demande, mais uniquement pour une période d'environ trois semaines, le temps de la campagne électorale. Insatisfaites, elles avaient alors saisi la cour d'appel de Poitiers qui, en février 2005, avait confirmé cette décision. L'arrêt avait été cassé en janvier 2007 par la chambre sociale de la Cour de cassation parce que la cour d'appel n'avait pas pris en compte de nouvelles pièces versées par les deux plaignantes. L'affaire avait alors été renvoyée devant la cour d'appel de Rennes.
 
En plein affrontement entre l'UMP et Ségolène Royal, le porte-parole du parti présidentiel, Frédéric Lefebvre, s'est demandé, auprès de l'AFP, si cette décision de la Cour de cassation n'était pas "l'explication à tant d'agitation de Mme Royal avec ses soi-disant excuses à Dakar, ses soi-disant excuses à M. Zapatero". "L'UMP demande à Ségolène Royal de dire pardon à ses anciennes salariées victimes de sa non application de la loi de la République", a-t-il ajouté. Invitée lundi soir sur France 2, Ségolène Royal a dénoncé "une exploitation" par l'UMP "d'une maladresse administrative" après sa condamnation définitive.
 

(D'après agence)
Par James Hetfield - Publié dans : Société
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