Texte Libre

...Mes coups de coeur
...Mes coups de gueule
...Mes joies
...Mes peines
...Mes espoirs
...Mes désespoirs
La SNCF, le Basket, la société, la politique...
En bref : MES TAS DE TRUCS ;)

L'arrêt de mon affaire a été rendu.
- Je suis condamné pour 'refus d'obtempérer' à 150Euros d'amende.
- Je dois en plus 83Euros à la SNCF au titre du PV initial.
- La SNCF a complètement été déboutée de son atteinte à l'image concernant l'arrêt de 20mn en Gare de Moirans. Pour info, elle demandait 2000Euros de dommages et intérêts à ce titre.
- Je dois débourser, au titre de remboursement des frais de justice, 500Euros à la SNCF. Pour info, la SNCF demandait 1000Euros à ce titre.

Un pourvoi en Cassation a été initié.

Je ne ferai pas plus de commentaires sur le dossier en cours, car ce blog est lu et est même très lu par les avocats de la SNCF, qui, n'ayant rien à se mettre sous la dent sur le fond de l'affaire, traquent le moindre de mes dérapages sur ce blog ;)

Donc, pour le moment, je me tais... Mais n'ayez crainte : ce n'est pas parce que je ne parle plus de cette affaire sur ce blog, que je n'en parlerai plus jamais ;)

Il y a énormément de choses à dire et je les dirai en temps et en heure : d'ici là... patience ;)

Lundi 31 juillet 2006 1 31 /07 /Juil /2006 07:00
J'ai reçu, le week-end dernier, un courrier d'un huissier de justice. Ce courrier ne mentionne pas mes mésaventures avec la SNCF, mais je suis sûr du rapport de cette convocation avec mes relations avec l'entreprise ferroviaire.

Je vous fais copie de la lettre, et vous apporterai, demain par ce blog, ma réponse à cette missive.

Patrick DURAND
Huissier de Justice
65, Avenue Jean Jaurès - BP 10
38147 RIVES CEDEX
Tel : 04 76 91 04 39
Fax : 04 76 65 27 59
patrick.durand.huissier@wanadoo.fr

Membre d'une association de gestion agréée acceptant à ce titre le règlement des honoraires par chèque

RIVES CEDEX, le 27 juillet 2006

Acte : PE03414

CONVOCATION

Monsieur,

Ayant un acte à vous signifier à la demande de Monsieur le Procureur de la République, je vous invite à vous présenter personnellement à mon étude muni d'une pièce d'identité.

Toutes les explications vous seront fournies à ce moment là.

Pour des raisons de confidentialité, aucun renseignement ne pourra être donné téléphoniquement.

Salutation distinguées.

*** Signature ***

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Par James Hetfield - Publié dans : SNCF
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