Texte Libre

...Mes coups de coeur
...Mes coups de gueule
...Mes joies
...Mes peines
...Mes espoirs
...Mes désespoirs
La SNCF, le Basket, la société, la politique...
En bref : MES TAS DE TRUCS ;)

L'arrêt de mon affaire a été rendu.
- Je suis condamné pour 'refus d'obtempérer' à 150Euros d'amende.
- Je dois en plus 83Euros à la SNCF au titre du PV initial.
- La SNCF a complètement été déboutée de son atteinte à l'image concernant l'arrêt de 20mn en Gare de Moirans. Pour info, elle demandait 2000Euros de dommages et intérêts à ce titre.
- Je dois débourser, au titre de remboursement des frais de justice, 500Euros à la SNCF. Pour info, la SNCF demandait 1000Euros à ce titre.

Un pourvoi en Cassation a été initié.

Je ne ferai pas plus de commentaires sur le dossier en cours, car ce blog est lu et est même très lu par les avocats de la SNCF, qui, n'ayant rien à se mettre sous la dent sur le fond de l'affaire, traquent le moindre de mes dérapages sur ce blog ;)

Donc, pour le moment, je me tais... Mais n'ayez crainte : ce n'est pas parce que je ne parle plus de cette affaire sur ce blog, que je n'en parlerai plus jamais ;)

Il y a énormément de choses à dire et je les dirai en temps et en heure : d'ici là... patience ;)

Vendredi 4 août 2006 5 04 /08 /Août /2006 07:00
Suite à l'appel téléphonique, je viens d'envoyer un mail à mon Huissier préféré.

Qui a parlé de harcellement ? ;)

De     : Moi
A      : "patrick.durand.huissier" patrick.durand.huissier@wanadoo.fr
Copies :
Date   : Fri,  4 Aug 2006 14:38:33 +0200
Objet  : Re:Ma convocation PE03414

Bonjour maître Durand,

Je vous confirme, suite à notre conversation téléphonique
d'hier, que je suis en situation d'attente de la convocation
sus-citée.

J'attends donc que la personne qui travaille pour vous, vienne
à mon domicile et dépose la convocation en Mairie de Moirans
en cas d'absence de ma part.

Je tiens à vous signaler cependant, que je ne suis pas du tout
satisfait de vos services : la moindre des choses quand on
reçoit un mail est de répondre. Vous comprendrez aisément mon
état d'inquiétude de me voir délivrer une convocation par Mr
le Procureur de la République. Cet état d'inquiétude de ma
part doit induire un devoir d'information de VOTRE part. Force
est de constater qu'elle n'a pas été faite. Je ne trouve pas
cela très professionnel venant d'une personne étant dotée d'un
haut pouvoir juridique. C'est pas parce que il est routinier
que votre étude délivre de tels actes, que cette routine
s'applique à ma personne : je n'ai pas l'habitude de recevoir
de telles convocations et je juge que votre travail doit être
de m'informer.

Quoiqu'il en soit, sans information de votre part, je vous
téléphonerai régulièrement la semaine prochaine.

Cordialement,

  Moi

Article précédent...

Article suivant...
Par James Hetfield - Publié dans : SNCF
Ecrire un commentaire - Voir les 1 commentaires
Retour à l'accueil

Calendrier

Février 2012
L M M J V S D
    1 2 3 4 5
6 7 8 9 10 11 12
13 14 15 16 17 18 19
20 21 22 23 24 25 26
27 28 29        
<< < > >>

Recherche

De la pub




Créer un blog gratuit sur over-blog.com - Contact - C.G.U. - Rémunération en droits d'auteur - Signaler un abus - Articles les plus commentés