Texte Libre

...Mes coups de coeur
...Mes coups de gueule
...Mes joies
...Mes peines
...Mes espoirs
...Mes désespoirs
La SNCF, le Basket, la société, la politique...
En bref : MES TAS DE TRUCS ;)

L'arrêt de mon affaire a été rendu.
- Je suis condamné pour 'refus d'obtempérer' à 150Euros d'amende.
- Je dois en plus 83Euros à la SNCF au titre du PV initial.
- La SNCF a complètement été déboutée de son atteinte à l'image concernant l'arrêt de 20mn en Gare de Moirans. Pour info, elle demandait 2000Euros de dommages et intérêts à ce titre.
- Je dois débourser, au titre de remboursement des frais de justice, 500Euros à la SNCF. Pour info, la SNCF demandait 1000Euros à ce titre.

Un pourvoi en Cassation a été initié.

Je ne ferai pas plus de commentaires sur le dossier en cours, car ce blog est lu et est même très lu par les avocats de la SNCF, qui, n'ayant rien à se mettre sous la dent sur le fond de l'affaire, traquent le moindre de mes dérapages sur ce blog ;)

Donc, pour le moment, je me tais... Mais n'ayez crainte : ce n'est pas parce que je ne parle plus de cette affaire sur ce blog, que je n'en parlerai plus jamais ;)

Il y a énormément de choses à dire et je les dirai en temps et en heure : d'ici là... patience ;)

Lundi 27 novembre 2006 1 27 /11 /2006 07:00
Des nouvelles de mon audience

Vendredi dernier, avait lieu, au sein du Tribunal de Police de Grenoble mon audience. Je vous rappelle brièvement les faits pour ceux qui auraient pas suivi mes aventures sur ce blog.

Je suis accusé d'avoir refusé d'obtempérer aux injonctions d'un agent de contrôle dans un train Grenoble-Rives. Reprenons l'histoire au commencement.

Je suis un utilisateur très régulier du TER et j'effectue régulièrement le trajet Moirans-Grenoble qui constitue mon trajet domicile-travail. Je suis donc abonné à la SNCF par l'intermédiaire d'un abonnement de travail hebdomadaire. Il arrive régulièrement que je m'acquitte de l'achat de cet abonnement mais que je ne puisse l'utiliser en totalité, particulièrement lorsque le personnel de la SNCF se décide à faire grève. Dans ce cas, une partie de mon titre est perdu dans le sens où la SNCF refuse systématiquement de dédommager ces titres de transport arguant du caractère trop ponctuel de l'arrêt de service.

Ce cas apparaît environ 10 fois par an, ce qui constitue à chaque fois un manque à gagner important dans le sens où, non seulement le client a payé un service qui n'a pas été rendu, mais aussi dans le sens où le client a dépensé une somme supplémentaire pour pouvoir se rendre à son lieu de travail par ses propres moyens (voiture en l'occurrence) !

En ayant assez de tels agissements de la part de l'entreprise ferroviaire nationale, j'ai décidé de forcer le remboursement (toutes les instances, départementales, régionales et nationales, malgré mes lettres répétées, ayant rejeté  mes demandes) : je demande à l'agent de contrôle de me dédommager en échange de la présentation du titre de transport. La plupart des agents de contrôle se contente d'ignorer ma demande en m'insultant et en me dénigrant. D'autres, une infime minorité, me font savoir qu'il leur est impossible de me dédommager. Dans ces cas là, je leur présente mon titre de transport contre une promesse que mes désidératas seront entendus par leur hiérarchie. Il y a même eu un agent qui m'a fait un rapport sur le champ, rapport que j'ai envoyé illico au Président de la SNCF. Et puis, il y a les imbéciles heureux : un agent a été à ce point crétin qu'il a arrêté le train et appelé les forces de l'ordre.

Je m'en suis tiré avec PV pour refus d'obtempérer de 83Euros. De refus d'obtempérer, il n'y a jamais eu, car ce Monsieur est tout de suite monté sur ses grands chevaux en me traitant d'imbécile, de gamin et de me souligner que si le train s'était arrêté à Grenoble, il aurait appelé les forces de l'ordre. J'ai pris ce Monsieur au mot en le contraignant à appeler les gendarmes en gare de Moirans. Comme il ne voulait pas perdre la face, il m'a dressé un PV, alors qu'il n'y a pas eu d'infractions dans le sens où c'est l'agent qui m'a sciemment manqué de respect. On appelle cela, communément, un abus de pouvoir.

Quoiqu'il en soit, j'ai toujours refusé de payer le PV. Le dossier a été renvoyé au Ministère Public et ce qui me mène au Tribunal de Police de Grenoble.

Voilà pour l'histoire.

La suite, demain ;)

Article précédent...

Article suivant...
Par James Hetfield - Publié dans : SNCF
Ecrire un commentaire - Voir les 2 commentaires - Recommander
Retour à l'accueil

Commentaires

vas-y James !! te laisse pas bouffer par ces cons!!
Commentaire n°1 posté par Riff le 27/11/2006 à 11h52
Attends la suite, tu vas te marrer ;)
Réponse de James Hetfield le 27/11/2006 à 13h10
on sait aps ce qu'il y a eu entre ces deux moments!

Il y a même eu un agent qui m'a fait un rapport sur le champ, rapport que j'ai envoyé illico au Président de la SNCF. Et puis, il y a les imbéciles heureux : un agent a été à ce point crétin qu'il a arrêté le train et appelé les forces de l'ordre.
Commentaire n°2 posté par ~~# --- Shamrock --- #~~ le 03/12/2006 à 19h29
Entre ces deux moments, y'a les agents qui s'en foutent royalement et qui passent au client suivant en espérant qu'il est moins chiant que ce connard qui est sans cesse à faire valoir ses droits (c'est moi le connard ;) ).

James...
Réponse de James Hetfield le 05/12/2006 à 15h00

Calendrier

Mars 2010
L M M J V S D
1 2 3 4 5 6 7
8 9 10 11 12 13 14
15 16 17 18 19 20 21
22 23 24 25 26 27 28
29 30 31        
<< < > >>

Recherche

De la pub




Créer un blog gratuit sur OverBlog - Contact - C.G.U. - Rémunération en droits d'auteur - Signaler un abus - Articles les plus commentés